Cette année, la DHG présentée dans les établissements sera composée :

• des deux volets habituels : heures postes et heures supplémentaires

• d’un volet supplémentaire : les indemnités appelées IMP. Sur ce volet les incertitudes sont nombreuses, le texte les régissant n’étant pas encore voté.

Mode d’emploi de la DHG pour la rentrée 2015 :

Il y a d’abord la dotation habituelle avec :

1- la dotation globale

Cette dotation doit tenir compte des nouvelles pondérations (1 h = 1.1 h en REP+, 1h en 1re et en terminale = 1.1 h en lycée, 1h BTS = 1.25 h)
donc la dotation devrait légèrement augmenter.

Les heures pour les pondérations ont été données aux établissements. Les collègues en complément de service et TZR sur plusieurs établissements (3 établissements ou 2 sur 2 communes différentes) bénéficieront aussi d’une pondération qui sera donnée aux établissements lors des ajustements d’affectation.

ATTENTION ! Soyez vigilants par rapport aux couplages que prévoit votre chef d’établissement dans le "mercato" des compléments de services. Il doit prévoir en priorité des couplages à 17h, prenant ainsi compte de la pondération d’1h ! Il ne faut absolument pas prévoir de couplages à 19h car il irait au delà de l’heure sup imposable.

2- le nombre d’HSA

* Il doit théoriquement baisser puisqu’une partie des tâches seront désormais rémunérées par les IMP.

Une dotation identique en HSA impliquera forcément une pression encore accrue sur les collègues pour accepter des heures supplémentaires.

La nouveauté : les IMP

Globalement, ces indemnités doivent couvrir :

* les anciennes décharges de service qui disparaissent à la rentrée prochaine (ex : l’heure de cabinet en histoire-géographie, labo de technologie),

* une partie des HSA qui étaient réservées pour faire des HSE,

* l’IFIC (qui disparaît).

Mais attention, toutes les HSE ne disparaissent pas ! De même que toutes les décharges statutaires ne disparaissent pas : UNSS et heures de « vaisselle » restent par exemple.

Lors du CTA du 22 janvier, le SG de l’académie a expliqué qu’une partie des IMP attribuées aux établissements étaient fléchées. Ainsi 2h et demi sont attribuées aux collèges pour remplacer les anciennes heures statutaires : 1h pour la coordination EPS, 1h pour le labo de techno et 1/2h pour le cabinet d’histoire géo.

Toutefois le texte régissant ces IMP n’a pas encore été validé par le Ministère : ainsi ces IMP ne doivent pas être réparties dès maintenant lors des votes des DHG.